Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Préambule

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre l'acheteur (ci-après dénommé "le Client") et le vendeur (ci-après dénommé "la Société"), dont le siège social est situé à [adresse de la société], et immatriculée sous le numéro [numéro d'immatriculation]. En passant commande, le Client accepte sans réserve les présentes conditions.

2. Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de livres par la Société au Client.

3. Produits

Les livres proposés à la vente sont ceux figurant sur le site internet de la Société au jour de la consultation par le Client. Ils sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions venaient à se produire, la responsabilité de la Société ne pourrait être engagée.

4. Prix

Les prix des livres sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de port et d'emballage. La Société se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

5. Commandes

Le Client passe commande sur le site internet de la Société en suivant le processus prévu à cet effet. Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente. La Société confirme la réception de la commande par l'envoi d'un courrier électronique. La vente ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi de cette confirmation.

6. Modalités de paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Le Client peut régler sa commande par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement accepté par la Société. La Société se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement de la part des organismes officiellement accrédités.

7. Livraison

Les livres sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le Client lors de la commande. La Société s'engage à expédier les commandes dans les meilleurs délais. Les délais de livraison sont indicatifs et non contractuels. En cas de retard de livraison, la responsabilité de la Société ne pourra être engagée, et ce, pour quelque cause que ce soit.

8. Rétractation

Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des livres pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Le Client doit renvoyer les livres dans leur état d'origine à l'adresse de la Société, les frais de retour étant à la charge du Client.

9. Garanties

Les livres fournis par la Société bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, permettant au Client de retourner les produits défectueux ou non conformes.

10. Responsabilité

La Société ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie, etc.

11. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site de la Société sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la Société. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.

12. Données personnelles

La Société s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par le Client, qu'il serait amené à transmettre pour l'utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions des lois en vigueur sur la protection des données personnelles.

13. Droit applicable

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

14. Acceptation des CGV

Le Client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des présentes conditions générales de vente et déclare les accepter sans réserve.

15. Contact

Pour toute question ou réclamation, le Client peut contacter la Société à l'adresse suivante : [adresse email ou postale de contact].

Ces conditions générales de vente sont établies pour assurer une relation transparente et sécurisée entre la Société et ses Clients. En achetant un livre, le Client accepte ces termes et s'engage à les respecter.